Mentions légales

Mentions légales

En vigueur au 10/09/2022

Informations Légales :

Nom de la société : Nblearning
Siret : 878 454 479 00014
Numéro TVA intracommunautaire : FR34878454479

Adresse de courrier éléctronique: nblearning95@outlook.fr

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l’Utilisateur », du site https://nb-learning.myshopify.com/ , ci-après le « Site », les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».

 

ARTICLE 1 - L’EDITEUR

 

L’édition et la direction de la publication du Site est assurée par Nargysse Mastar, domiciliée 7 b rue pasteur, dont le numéro de téléphone est 0781990144, et l’adresse e-mail nblearning@outlook.fr.
ci-après l'"Editeur ».


ARTICLE 2 - L’HEBERGEUR


L’hébergeur du Site est la société Shopify, dont le siège social est situé à Ottawa, Canada.


ARTICLE 3 - ACCES AU SITE


Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

 


ARTICLE 4 - COLLECTE DES DONNEES


Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.